CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Le site « www.boutiquepeugeotsport.com » (ci-après « le Site ») regroupe certains produits commercialisés par AUTOMOBILES PEUGEOT et notamment PEUGEOT SPORT. L’accès au Site est ouvert à tous les utilisateurs, professionnels ou particuliers (ci-après dénommés les « Utilisateurs »).

L'utilisation de ce Site est soumise aux Conditions Générales détaillées ci-après.

L’utilisation du Site implique l'acceptation intégrale et sans réserve par l'Utilisateur de toutes les dispositions des présentes Conditions Générales.

1.      MODALITES D’INSCRIPTION

L’achat de produits en ligne sur le Site nécessite l’inscription préalable de l’Utilisateur.

Pour commander sur le Site, l’Utilisateur doit enregistrer certaines données le concernant - nom, prénom, adresse, numéros de téléphone et de fax, adresse de facturation, mot de passe, numéros d’immatriculation et de TVA le cas échéant - lesquelles font l’objet d’une déclaration à la CNIL selon les modalités détaillées dans la notice légale.

L’enregistrement de ces données permet l’identification des Utilisateurs et la vérification de leur qualité de consommateur ou de professionnel, certaines stipulations des présentes Conditions Générales ne s’appliquant pas aux professionnels. En conséquence, les Utilisateurs s'engagent à remplir ce formulaire de manière complète et de bonne foi et à ne fournir que des informations utiles et véridiques. AUTOMOBILES PEUGEOT se réserve le droit, sans préavis, de résilier l’inscription et de supprimer de manière définitive l'accès au site à tout Utilisateur ayant fourni des informations incomplètes ou inexactes.

Après avoir renseigné et validé les informations demandées, l’Utilisateur reçoit un mail pour l’activation de son compte contenant son identifiant et son mot de passe, à l'adresse électronique qu’il a indiquée lors de l’inscription. Il est entendu qu’un seul compte client peut être créé par adresse électronique.

2.      GESTION DES DONNEES PERSONNELLES

Les données personnelles collectées auprès des Utilisateurs lors de leur inscription sur le Site sont utilisées à des fins détaillées dans la Notice Légale.

Les Utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et/ou de suppression des dites données personnelles selon les dispositions indiquées dans la Notice Légale.

3.      ACHATS EN LIGNE

Les Utilisateurs peuvent acheter les différents produits en vente sur le Site selon les modalités suivantes :

§         Produits :

Les photographies et les textes décrivant les produits ne font pas partie du champ contractuel. Dans l’hypothèse où des erreurs se seraient insérées, elles ne pourraient en aucun cas engager la responsabilité d’ AUTOMOBILES PEUGEOT.

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’elles restent visibles par notre propre fait sur le site, et dans la limite des stocks disponibles.

La disponibilité des produits indiquée sur le Site n’est qu’indicative.

Toutefois, si AUTOMOBILES PEUGEOT ne peut honorer la commande de l’Utilisateur dans les 30 jours à compter de sa validation, AUTOMOBILES PEUGEOT s’engage soit à proposer à l’Utilisateur un produit similaire à un prix similaire, soit à lui rembourser le produit commandé.

En cas de rupture de stock sur l’un des produits commandés, AUTOMOBILES PEUGEOT expédie le reste de la commande à l’Utilisateur.

§         Commande :

Ø      Passation des commandes :

L'utilisateur a la possibilité de passer sa commande en ligne.

La commande ne peut être enregistrée sur le Site que si l'utilisateur s'est préalablement clairement identifié par l'entrée de son identifiant qui lui est strictement personnel et son mot de passe.

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à  la vente.

Ø      Processus de commande

Etape 1 : Identification

L’Utilisateur peut consulter le catalogue et remplir son panier sans être identifié.

Pour des raisons de sécurité, l’Utilisateur doit s’identifier dès la demande de disponibilités  et remises ou la validation du panier.

Si l’Utilisateur est déjà inscrit sur le site www.boutiquepeugeotsport.com, il doit saisir son Identifiant et son mot de passe. Sinon, il doit s’inscrire en cliquant sur « inscrivez-vous ici ou ouverture d’un compte »

Etape 2 : Choix des produits

L’utilisateur choisit un produit qu’il souhaite acquérir dans le catalogue et indique la quantité souhaitée dans le panier.

Dans le panier, le client visualise une liste récapitulative des produits qu’il a choisis un par un dans le catalogue.

Il peut alors modifier cette liste en ajoutant ou en supprimant des produits.

Une fois la sélection effectuée, l’Utilisateur clique sur « Valider » pour passer commande.

L’Utilisateur peut modifier son adresse de livraison et de facturation par rapport aux données entrées lors de l’inscription.

Etape 3 : Livraison : 

(cf. Modalités et délais de livraison)

Commande des produits automobiles et produits dérivés :

- France  : Procédure de calcul des frais de port automatique.

-           Supérieur à 15 euros HT : Frais de port offerts (à la charge de la Boutique Peugeot Sport).

-           Inférieur à 15 euros HT : 10 euros de frais de port à la charge de l’Utilisateur.

- Etranger : Calcul des frais de port par la Boutique Peugeot Sport (Frais de port à la charge de l'utilisateur).

L’Utilisateur est averti par courriel que son offre a été traitée par la Boutique et est invité à se connecter sur le site de la Boutique Peugeot sport pour confirmer son achat et payer en ligne.

Dans tous les cas, l’acceptation définitive de la commande, en ce compris les frais de port, par l’Utilisateur est soumise à l’acceptation des Conditions Générales de Vente matérialisée par la validation de la case « j’ai lu et j’accepte les Conditions Générales de Vente ».

Etape 4 : Mode de paiement

L’Utilisateur sélectionne le type de carte bancaire avec lequel il souhaite régler sa commande.

Lors de cette étape, un récapitulatif de la commande passée précisant les frais de livraison et indiquant le prix net de la commande à acquitter est disponible.

Etape 5 : Confirmation de commande

La commande de l’Utilisateur est validée après l’entrée de ses coordonnées bancaires suivi d’un clic sur la case « valider